Mentions légales

L’utilisation du site internet observatoire-negoce-materiauxdeconstruction.fr implique l’acceptation pleine et entière par les utilisateurs des présentes conditions générales d’utilisation. Celles-ci sont susceptibles d’être modifiées à tout moment ; les utilisateurs du site observatoire-negoce-materiauxdeconstruction.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière afin d’en prendre connaissance.

INFORMATIONS EDITEUR

Le présent site observatoire-negoce-materiauxdeconstruction.fr, son contenu et son nom de domaine sont la propriété exclusive de :

CONSTRUCTYS, héberge l’Observatoire des métiers du Négoce des matériaux de construction

Forme juridique : Association

Siège social : 32 rue René BOULANGER – CS 60033-75483 Paris Cedex 10

Téléphone : 01 82 83 95 00

Numéro SIREN : 533 846 150

Directeur de la publication : Sébastien BOULEAU

Hébergeur :

Constructys – OPMQ, 32 rue René BOULANGER – CS 60033-75483 Paris Cedex 10

Créateur du site :

SOFTEAM Agency

Forme juridique : SASU

Siège sociale : 45 boulevard Paul Vaillant – 94200 Ivry Sur Seine

Téléphone : 44 71 86 57 / Courriel : contact@modedemploi.fr

RCS : Créteil B 487 687 840

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site (questionnaire, les textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive de l’Observatoire des métiers du négoce des matériaux de construction et de ses partenaires. Tout autre usage du contenu doit être soumis à une autorisation préalable et expresse de l’l’Observatoire des métiers du négoce des matériaux de construction, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. L’Observatoire des métiers du négoce des matériaux de construction se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment de supprimer ou de modifier de plein droit certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement européen (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles, et à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de la faculté d’exercer vos droits (notamment d’accès ou de rectification) relatifs aux informations qui vous concernent.

⇒ Accédez à la politique de confidentialité

CRÉDITS PHOTOS

La reproduction de tous documents publiés sur le site (notamment les photographies, les films et les animations) est seulement autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites, sauf autorisation écrite préalable de l’Observatoire des métiers du négoce des matériaux de construction.

Liens hypertextes : responsabilité

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de CONSTRUCTYS quant au contenu de ces sites.

Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien (adresse de son site) à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation.

L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. CONSTRUCTYS dégage toute responsabilité dans ce cas.